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NEXES MES QUE PILATES, SL n’est pas responsable des dommages causés aux équipements informatiques, documents et/ou fichiers des utilisateurs ou de tiers pendant la prestation du service via ce portail web.
2. PUBLICITÉ
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3. MODIFICATIONS
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les droits de propriété intellectuelle et industrielle dérivant de tous les textes, images, ainsi que des moyens et formes de présentation et de montage de ses pages appartiennent, directement ou en tant que cessionnaire, à NEXES MES QUE PILATES, SL.
Ils seront donc considérés comme des œuvres protégées par la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle dans le cadre juridique espagnol et seront soumis tant aux réglementations espagnoles qu’aux réglementations communautaires en la matière, ainsi qu’aux traités internationaux relatifs à cette matière, ratifiés par l’Espagne, conformément au Décret législatif royal 1/1996, dernière mise à jour le 30/03/2023.
Directive-UE-2019/790 du Parlement Européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
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5. ACTIONS JURIDIQUES, LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
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7. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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